Conditions d'utilisation de Nerzoux IA

Un modèle à adapter avant toute utilisation

Ce texte est un projet général, fourni à titre informatif pour vous aider à rédiger vos propres conditions. Il ne constitue pas un avis juridique et ne garantit aucune conformité à une réglementation ou à une juridiction particulière.

Objet et acceptation

1. Objet

Nerzoux IA propose une plateforme d'analyse prédictive destinée aux investisseurs et aux entreprises, afin de structurer l'information et d'éclairer la prise de décision. Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site et des fonctionnalités associées.

[À compléter : décrire précisément le périmètre du service — fonctionnalités incluses, offres, éventuels services payants ou périodes d'essai — après validation interne.]

2. Acceptation et modification des conditions

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions dans leur version en vigueur au jour de la consultation. Si vous n'acceptez pas tout ou partie de ces conditions, vous êtes invité à ne pas utiliser le service.

Nerzoux IA peut faire évoluer les présentes conditions pour tenir compte des évolutions du service ou du cadre applicable. La version applicable est celle publiée sur cette page. [À compléter : modalités d'information en cas de modification substantielle, après revue juridique.]

Accès, compte et sécurité

3. Accès au service

L'accès au site est ouvert à toute personne disposant d'une connexion internet et d'un équipement compatible. Certains contenus ou fonctionnalités peuvent nécessiter la création d'un compte ou la soumission d'un formulaire.

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour lorsque celles-ci sont demandées, et à ne pas usurper l'identité d'un tiers ni masquer votre identité de manière trompeuse.

4. Compte et sécurité

Lorsque la création d'un compte est proposée :

— vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants ;
— vous êtes responsable des actions réalisées depuis votre compte ;
— vous vous engagez à signaler sans délai toute utilisation non autorisée via les moyens de contact indiqués sur le site.

Nerzoux IA peut suspendre ou restreindre l'accès en cas d'utilisation anormale, de tentative de contournement des mesures de sécurité ou de non-respect des présentes conditions. [À compléter : procédure de signalement, délais de traitement et modalités de récupération de compte, après validation interne.]

Utilisation acceptable et propriété intellectuelle

5. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à utiliser le service de manière loyale, conformément à sa destination et aux lois applicables. Sont notamment proscrits, sans que cette liste soit exhaustive :

— toute utilisation frauduleuse, abusive ou portant atteinte aux droits de tiers ;
— toute tentative d'accès non autorisé, d'extraction massive, de perturbation ou de détournement du service ;
— toute transmission de contenus illicites, offensants ou portant atteinte à la vie privée ;
— toute utilisation des analyses à des fins de démarchage trompeur ou de présentation mensongère.

Nerzoux IA peut retirer tout contenu manifestement contraire à ces principes et prendre les mesures adaptées pour préserver la sécurité et l'intégrité du service.

6. Propriété intellectuelle et contenus

Sauf mention contraire, l'ensemble des éléments du site — textes, structure, interfaces, visuels, marques et bases de présentation — est protégé par les droits applicables en matière de propriété intellectuelle. Aucune cession de droits n'est consentie au-delà du droit d'utiliser le service conformément aux présentes conditions.

Vous conservez vos droits sur les informations que vous transmettez. En les soumettant, vous autorisez Nerzoux IA à les traiter pour les seules finalités nécessaires à la fourniture du service, dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité.

Vous ne pouvez copier, reproduire, adapter ou exploiter tout ou partie du site à des fins commerciales sans autorisation préalable. [À compléter : politique de licence, réutilisation autorisée des restitutions ou rapports, après validation interne.]

Nature des analyses, disponibilité et responsabilités

7. Nature des analyses — aide à la décision

Les analyses fournies par Nerzoux IA constituent une aide à la décision fondée sur des données et des modèles. Elles ne constituent pas un conseil personnalisé, juridique, fiscal ou financier, et ne garantissent aucun résultat.

Toute décision d'investissement ou de gestion comporte un risque et relève de votre seule appréciation. Vous êtes invité à croiser les informations présentées avec vos propres analyses et, si nécessaire, à solliciter l'avis d'un professionnel qualifié avant toute décision engageante.

8. Disponibilité, maintenance et évolutions

Nerzoux IA s'efforce d'assurer un accès continu au service, sans garantir une disponibilité ininterrompue ou exempte d'erreurs. Des opérations de maintenance, de mise à jour ou d'amélioration peuvent entraîner une interruption temporaire ou une évolution des fonctionnalités.

[À compléter : niveaux de service éventuels, fenêtres de maintenance, modalités d'information et conditions tarifaires le cas échéant, après validation interne.]

9. Garanties et limitation de responsabilité

Le service est fourni en l'état, dans la limite de ce qui est autorisé par les règles applicables. Dans toute la mesure permise, Nerzoux IA ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, des pertes de données, de gains ou d'opportunités liés à l'utilisation ou à l'impossibilité d'utiliser le service.

Rien dans les présentes conditions n'a pour objet d'exclure une responsabilité qui ne pourrait être légalement limitée ou exclue. [À compléter : plafonds, exclusions et répartition des responsabilités après revue juridique.]

Durée, modifications et informations générales

10. Durée, suspension et résiliation

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de votre utilisation du site. Vous pouvez cesser d'utiliser le service à tout moment et, le cas échéant, demander la clôture de votre compte selon les modalités indiquées sur le site.

Nerzoux IA peut suspendre ou mettre fin à l'accès en cas de manquement aux présentes conditions, après information lorsque cela est possible et pertinent. Les dispositions qui par leur nature doivent perdurer continueront de s'appliquer après la fin de l'utilisation.

11. Évolution du service et des conditions

Le service peut évoluer pour améliorer la clarté, la fiabilité ou la pertinence des analyses. En cas de modification substantielle des présentes conditions, la nouvelle version sera publiée sur cette page avec l'indication de sa date d'effet. [À compléter : délai de préavis et modalités d'acceptation, après revue juridique.]

12. Dispositions générales et contact

Si une disposition des présentes conditions devait être déclarée inapplicable, les autres dispositions demeureraient pleinement en vigueur. Le fait de ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

[À compléter : droit applicable, juridiction compétente et modalités de règlement des différends, après revue juridique. Ne pas présumer d'une juridiction ou d'un droit spécifique avant validation.]

Pour toute question relative aux présentes conditions, utilisez les moyens de contact indiqués sur le site en précisant l'objet de votre demande. [À compléter : canal de contact dédié et délai indicatif de réponse, après validation interne.]