Politique de confidentialité

Aperçu

Objet de cette politique

Cette politique décrit, de manière générale, les catégories d’informations susceptibles d’être traitées dans le cadre de l’utilisation du site Nerzoux IA, les finalités envisagées, ainsi que les droits dont vous disposez.

Il s’agit d’un modèle général fourni à titre informatif. Il ne constitue pas un conseil juridique et ne garantit pas à lui seul la conformité à une réglementation particulière. Nous vous invitons à l’adapter à vos traitements réels et à le faire relire par un professionnel qualifié avant publication définitive.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des informations décrites dans cette page est l’entité qui exploite le site Nerzoux IA.

[À compléter : dénomination sociale / nom, forme juridique, adresse, numéro d’identification le cas échéant, et coordonnées de contact pour les questions relatives à la confidentialité.]

Pour toute demande concernant vos données, utilisez de préférence les coordonnées de contact indiquées sur le site. Aucune autre coordonnée n’est fournie ici à titre définitif.

2. Champ d’application

Cette politique s’applique aux visiteurs du site, aux personnes qui nous contactent via les formulaires, ainsi qu’aux utilisateurs qui créent un compte ou demandent une démonstration, le cas échéant.

Elle ne couvre pas les sites tiers, les outils externes ou les services vers lesquels le site pourrait renvoyer par des liens. Nous vous invitons à consulter les politiques propres à ces services.

3. Données susceptibles d’être collectées

Selon votre utilisation du site, les catégories suivantes peuvent être concernées :

Données fournies directement : nom, adresse e-mail, nom de société, fonction, contenu des messages et informations transmises via les formulaires de contact ou de demande d’information.

Données de navigation et techniques : pages consultées, date et heure de visite, type de navigateur et d’appareil, système d’exploitation, adresse IP abrégée ou tronquée selon paramétrage, et données similaires issues des journaux techniques.

Données liées aux préférences : choix exprimés concernant les cookies ou les communications, le cas échéant.

Nerzoux IA applique un principe de minimisation : seules les informations nécessaires aux finalités décrites ci-dessous devraient être collectées. Ne transmettez pas d’informations sensibles non demandées via les formulaires.

4. Finalités d’utilisation

Vos informations peuvent être utilisées, selon les cas, pour :

— répondre à vos demandes de contact et d’information ;
— présenter le fonctionnement de la plateforme et assurer le suivi des échanges ;
— assurer le fonctionnement technique, la sécurité et la maintenance du site ;
— établir des statistiques de fréquentation agrégées et améliorer les contenus ;
— gérer vos préférences et vos droits, lorsque vous les exercez.

[À compléter : préciser pour chaque finalité la base ou le fondement retenu en interne, ainsi que le caractère obligatoire ou facultatif des champs des formulaires.]

5. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs similaires pour son fonctionnement, la mesure d’audience et, le cas échéant, la mémorisation de vos préférences.

[À compléter : lister les outils réellement utilisés — par exemple outil de mesure d’audience, gestionnaire de consentement — et préciser leur finalité, leur durée et leur éditeur.]

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ou supprimer les cookies. Le refus de certains traceurs nécessaires au fonctionnement peut affecter l’accès à certaines fonctions du site.

Si un bandeau ou un module de gestion du consentement est mis en place, vos choix y seront enregistrés et pourront y être modifiés à tout moment.

6. Partage des informations

Les informations ne sont pas vendues. Elles peuvent être partagées de manière limitée dans les situations suivantes :

— avec des prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site, tels que l’hébergement ou la maintenance, agissant selon vos instructions ;
— lorsque cela est nécessaire pour répondre à une obligation légale ou à une demande d’une autorité compétente ;
— en cas de réorganisation interne, dans le respect des règles applicables.

[À compléter : indiquer les catégories de prestataires réellement sollicités et, le cas échéant, le pays d’hébergement des données.]

7. Durées de conservation

Les informations sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, puis supprimées ou archivées selon les besoins légitimes et les obligations applicables.

À titre indicatif et à adapter : les messages issus des formulaires de contact sont généralement conservés pour la durée du traitement de la demande puis pour une période limitée à des fins de suivi ; les journaux techniques sont conservés pour une courte durée liée à la sécurité.

[À compléter : préciser les durées exactes retenues en interne pour chaque catégorie.]

8. Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles raisonnables sont mises en œuvre pour protéger les informations contre la perte, l’accès non autorisé, la divulgation ou l’altération, telles que le contrôle des accès, la sécurisation des échanges et la sensibilisation des intervenants.

Aucune méthode de transmission ou de stockage n’étant totalement infaillible, une sécurité absolue ne peut être garantie. En cas d’incident affectant vos informations, les notifications nécessaires seront effectuées conformément aux règles applicables.

9. Vos droits

Selon la réglementation qui vous est applicable, vous pouvez disposer de droits relatifs à vos informations, tels que le droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, ainsi que le droit à la portabilité lorsque celui-ci s’applique.

Pour exercer ces droits, adressez votre demande via les coordonnées de contact indiquées sur le site, en précisant l’objet de votre demande et en joignant tout élément permettant de vous identifier lorsque cela est nécessaire.

Une réponse vous sera apportée dans un délai raisonnable. Si vous estimez que votre demande n’a pas été traitée de manière satisfaisante, vous pouvez vous adresser à l’autorité compétente en matière de protection des données de votre lieu de résidence.

[À compléter : préciser la procédure interne de vérification d’identité et le délai de traitement retenu.]

10. Transferts internationaux

Si des informations sont amenées à être traitées en dehors de votre pays de résidence, notamment par des prestataires techniques, des garanties appropriées seront recherchées conformément aux règles applicables.

[À compléter : indiquer si de tels transferts existent ou préciser « aucun transfert hors [zone à préciser] n’est prévu à ce jour ». ]

11. Mineurs

Le site et les contenus de Nerzoux IA s’adressent à un public professionnel et ne sont pas destinés aux mineurs. Nous ne collectons pas volontairement d’informations auprès d’enfants via les formulaires.

Si vous estimez qu’un mineur nous a transmis des informations, contactez-nous afin que nous puissions examiner la demande et prendre les mesures appropriées.

12. Modifications de cette politique

Cette politique peut être mise à jour pour tenir compte des évolutions du site, des traitements ou des règles applicables. La version publiée sur cette page prévaut.

Nous vous invitons à la consulter régulièrement. En cas de modification substantielle, une information pourra être affichée sur le site.

13. Contact

Pour toute question concernant cette politique ou le traitement de vos informations par Nerzoux IA, veuillez utiliser les coordonnées de contact indiquées sur le site.

[À compléter : adresse e-mail ou formulaire dédié, adresse postale, et le cas échéant coordonnées du délégué à la protection des données.]